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Francis Delpérée

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L'horloge constitutionnelle

Francis Delpérée
- Académie royale de Belgique
- 24 Octobre 2023
- 9782803109203
La constitution est une horloge. Elle dit l'heure. À l'attention des citoyens et des autorités publiques. Le plus souvent, elle s'exprime de manière discrète. Elle met en place un ensemble d'institutions. Elle laisse aux tenants du pouvoir le choix du meilleur moment pour agir. Il lui arrive aussi de se montrer plus directive. Elle arrête des jours et des heures. Elle organise des calendriers. Elle bâtit des scénarios. Aux gouvernants et aux gouvernés de s'inscrire dans les schémas qu'elle a ainsi établis. La constitution suit les mouvements de l'horloge, depuis l'antique clepsydre jusqu'à la montre dite intelligente. Elle est promesse de vie, sans cesse renouvelée. Elle fait battre le coeur de l'État.
Francis Delpérée est professeur ordinaire émérite et ancien doyen de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain. Il y a enseigné, depuis 1969, le droit public, dans ses dimensions constitutionnelles et administratives. Assesseur honoraire au Conseil d'État, il est membre effectif de l'Académie royale de Belgique et correspondant de l'Institut de France. Élu en 1994 au Sénat puis à la Chambre des représentants, il est, depuis 2019, membre honoraire de ces assemblées.
ebook (ePub) 3.99 €

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Le Fédéralisme en Europe

Francis Delpérée
- Presses universitaires de France (réédition numérique FeniXX)
- Que sais-je ?
- 9 Octobre 2015
- 9782130687733
Les États fédéraux ne sont pas bien vus sur la scène internationale, notamment européenne. L'Europe des Quinze compte déjà trois États fédéraux, l'Allemagne, l'Autriche et la Belgique. L'Union européenne recourt à des techniques inspirées du fédéralisme, même si elle inscrit certaines institutions publiques, comme la cour de justice, dans une logique unitaire. Le fédéralisme est au coeur de toute réflexion sur l'Europe. Est-il possible de faire du fédéralisme au carré ? L'Union européenne met-elle, au contraire, en place un système de plus en plus unitaire ? L'ouvrage répond à ces questions.
ebook (ePub) 7.49 €

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J'écris ton nom, constitution

Francis Delpérée
- Académie royale de Belgique
- 6 Juin 2016
- 9782803105540
Même si elle est la règle fondatrice de l'état, la Constitution doit se penser ici et maintenant.
La dénomination qui est la sienne est significative. Elle tend à préserver la stabilité de l'état. L'on met en garde contre l'usage d'appellations déviantes dans les communautés et régions ou dans l'Union européenne.
L'écriture de la Constitution répond à des règles particulières. La rigidité qui caractérise la procédure de révision en Belgique est bienvenue. Elle n'a pas fait obstacle à l'instauration, depuis un demi-siècle, d'un régime fédéral de gouvernement.
Professeur émérite et ancien doyen de la faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, Francis Delpérée est membre de l'Académie royale de Belgique et de l'Institut de France. Il préside l'Académie internationale de droit constitutionnel. Il a été sénateur de 2004 à 2014. Depuis lors, il est député fédéral.
ebook (ePub) 3.99 €

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L'état Belgique

Francis Delpérée
- Académie royale de Belgique
- 12 Avril 2017
- 9782803105823
La Belgique a-t-elle encore un sens ? Dans sa configuration actuelle, répond-elle aux préoccupations des hommes et des femmes de notre temps ? Est-elle en mesure de s'intégrer dans une Europe qui s'interroge, elle aussi, sur ses contours, ses structures et ses modes de fonctionnement ?
L'État Belgique s'efforce de répondre à ces questions. Il examine le passé. Il envisage le présent. Il évoque sans complaisance les scénarios de l'avenir, au sein ou en dehors de l'État.
L'ouvrage n'est écrit ni par Candide, ni par Cassandre. Il s'adresse au citoyen. Il l'invite à faire preuve de lucidité. Il l'encourage à prendre ses responsabilités. En espérant qu'il ne cède pas aux désenchantements de l'heure. Ni ne cultive « le chagrin des Belges. »

Professeur émérite et ancien doyen de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, Francis Delpérée est membre de l'Académie royale de Belgique et de l'Institut de France. Il préside l'Académie internationale de droit constitutionnel. Il a été sénateur de 2004 à 2014. Depuis lors, il est membre de la Chambre des représentants.
ebook (ePub) 3.99 €

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Les crises de gouvernement

Francis Delpérée
- Académie royale de Belgique
- 24 Novembre 2020
- 9782803107643
Cinquante-deux crises en septante-cinq ans. Moyenne de vie d'un gouvernement : dix-huit mois. Dans la dernière décennie, deux crises de plus d'un an. L'État Belgique est-il devenu ingouvernable ? Le régime des crises va-t-il déboucher sur une crise de régime ? En temps de crise, des consignes de prudence s'imposent au gouvernement et au Parlement. En fin de crise, des réformes de calendrier devraient aider à composer un gouvernement viable dans un délai raisonnable.

Professeur émérite et ancien doyen de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, Francis Delpérée est membre de l'Académie royale de Belgique et de l'Institut de France. Il préside l'Académie internationale de droit constitutionnel. Il est membre honoraire de la Chambre des représentants et du Sénat.
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Les Droits politiques des étrangers

Francis Delpérée
- Presses universitaires de France (réédition numérique FeniXX)
- Que sais-je ?
- 11 Septembre 2015
- 9782130673521
La construction de l'Union européenne s'accompagne de la reconnaissance de nouvelles formes de citoyenneté. Quel que soit son lieu de résidence, le citoyen de l'un de quinze États membres peut exercer des droits électoraux : élections municipales ou Parlement européen. « Copyright Electre »
ebook (ePub) 7.49 €

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