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Ivan Bouioukliev
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La théorie des nullités en droit pénal
Ivan Bouioukliev, Paul Dhaeyer
- Anthemis
- 4 Mai 2016
- 9782874558726
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la théorie des nullités en droit pénal
La question de la régularité de la preuve au pénal est un enjeu majeur de l'État de droit et de la démocratie. La théorie des nullités qui règle le sort des preuves irrégulières a suscité de très vifs débats dans la doctrine depuis plus de dix ans. La loi du 24 octobre 2013 vient de fournir une base légale à la jurisprudence Antigone.
C'est l'occasion idéale de faire le point sur la genèse, sur les enjeux et sur l'évolution de la théorie des nullités tant en droit belge que dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.
Toutes les phases du procès pénal sont concernées par la régularité des preuves. Quels sont les actes d'instruction prescrits à peine de nullité ? À quel moment la question de la régularité de la preuve doit-elle être tranchée ? Quelles sont les sanctions prévues?
L'ambition de cet ouvrage est de fournir un cadre théorique général mais également de répondre aux questions concrètes des praticiens.
Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels
A PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS
Anthemis est une maison d'édition spécialisée dans l'édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s'adresse à tous les professionnels qui ont besoin d'une information fiable en droit, en économie ou en médecine. -
La force majeure est un concept juridique bien ancré dans notre droit. Il n'est pas rare de la rencontrer en droit pénal, en droit civil ou encore en droit du travail.
Ses conditions et cas d'application sont cependant très différents. Le présent ouvrage a pour objectif de dégager une vision transversale de la notion de force majeure. L'examen de celle-ci explorera ainsi des matières très différentes, du droit social au droit civil, en passant par le droit commercial, le droit pénal et le droit administratif.
Il est certain que cette approche « horizontale » de la matière intéressera de nombreux praticiens.
Cet ouvrage de référence observe les articulations entre force majeure et différentes formes de droits -
Les secrets professionnels ; approche transversale
Ivan Bouioukliev
- Anthemis
- 4 Mai 2016
- 9782874558856
Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les tenants et les aboutissants du secret professionnel dans leurs différents domaines
La question du secret professionnel peut être envisagée sous de nombreux angles, notamment sous celui de la profession exercée. Pour l'avocat, cette notion est évidemment très importante, qu'elle s'applique directement au praticien, via des règles de déontologie, que celui-ci l'utilise dans son argumentation, ou qu'il s'y trouve confronté, dans divers aspects pénaux, par exemple.
Au-delà du secret professionnel de l'avocat, les auteurs de cet ouvrage analysent le secret dans le cadre des instructions et envisagent l'existence de secrets professionnels, et leurs limites, pour des professions proches de la pratique juridique : médecins, travailleurs sociaux, etc. Les relations, souvent orageuses, entre la presse et les secrets sont également commentées.
Sont ainsi abordés :
o le secret de l'enquête pénale ;
o le secret médical ;
o le secret et la presse ;
o le secret professionnel sous l'angle des articles 458 et 458bis du Code pénal ;
o le secret professionnel et les familles en difficulté.
Nul doute que le praticien, avocat, magistrat ou expert de justice, trouvera dans cet ouvrage une source d'enseignements pratiques, de nature (peut-être) à dévoiler un peu le « secret professionnel »...
Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels
A PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMIS
Anthemis est une maison d'édition spécialisée dans l'édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s'adresse à tous les professionnels qui ont besoin d'une information fiable en droit, en économie ou en médecine.