Quentin Michel

  • Depuis la création en 1957 de la Communauté Économique Européenne par le traité de Rome, celle-ci a subi de nombreux changements et modifications parmi lesquels l'abandon de l'adjectif « économique », l'acquisition progressive de compétences de plus en plus larges ou encore la création d'une Union politique européenne. La présente compilation, qui se destine avant tout aux étudiants et aux chercheurs, a pour ambition de mettre en évidence les évolutions subies des dispositions des traités institutionnels européens au fil du temps. En partant des articles des traités sur l'Union européenne et sur le fonctionnement de l'Union européenne tels que modifiés par le Traité de Lisbonne, cette contribution s'attache à mettre en exergue, article par article, l'ampleur des changements intervenus ou, au contraire, à souligner la stabilité de l'une ou l'autre disposition ayant résisté à l'épreuve du temps. Un tableau, facile à lire et reprenant l'intégralité des articles qui font ou ont fait un jour partie des traités européens, constitue en outre un des outils précieux du présent recueil permettant de faciliter la recherche du contenu d'un article à un moment donné de l'histoire de l'évolution du droit institutionnel européen.

  • L'époque des pères fondateurs de l'Europe nous paraît, aujourd'hui, bien lointaine. La construction de l'Union européenne donne le sentiment d'être le fruit de la communion des Etats et de leur population, mues par un même élan d'enthousiasme. L'abandon d'une Constitution pour l'Europe lors du refus français et néerlandais semble pourtant aller à l'encontre de cet enthousiasme : le rêve européen se serait-il brutalement interrompu? La construction européenne serait-elle remise en question? Partant de ces questions très souvent soulevées et débattues, cet ouvrage démontre que la réalité est bien plus complexe qu'une opposition «stop ou encore» et que la ratification des différents traités européens, par les Etats membres et leur population, ne fut pas toujours acquise sans heurt. Au travers d'une analyse systématique des votes des assemblées parlementaires et des résultats des réferenda, l'ouvrage confronte ces présupposés à la «dure» réalité des urnes et laisse apparaître certaines nuances, concernant, notamment, le fait que le Royaume-Uni et la Pologne ne sont pas nécessairement les Etats les plus «eurosceptiques» ou que les conséquences des réferenda danois, irlandais ou français étaient vraisemblablement prévisibles.

  • L'époque des pères fondateurs de l'Europe nous paraît aujourd'hui bien lointaine. La construction de l'Union européenne donne le sentiment d'être le fruit de la communion des États et de leur population, mus par un même élan d'enthousiasme. L'abandon d'une Constitution pour l'Europe lors du refus français et néerlandais semble pourtant aller à l'encontre de cet enthousiasme : le rêve européen se serait-il brutalement interrompu ? La construction européenne serait-elle remise en question ? Partant de ces questions très souvent soulevées et débattues, cet ouvrage démontre que la réalité est bien plus complexe qu'une opposition « stop ou encore » et que la ratification des différents traités européens, par les États membres et leur population, ne fut pas toujours acquise sans heurt. Au travers d'une analyse systématique des votes des assemblées parlementaires et des résultats des referenda, l'ouvrage confronte ces présupposés à la « dure » réalité des urnes et laisse apparaître certaines nuances concernant, notamment, le fait que le Royaume-Uni et la Pologne ne sont pas nécessairement les États les plus « eurosceptiques » ou que les conséquences des referenda danois, irlandais ou français étaient vraisemblablement prévisibles.

  • DESTINATION EUROPE

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    • 8 Mars 2019
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