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Anthemis
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Femmes et justice
Marie Messiaen
- Anthemis
- Association Syndicale Des Magistrats
- 10 Janvier 2023
- 9782807210257
DROIT BELGE Ces dernières années, les atteintes aux droits des femmes ont - souvent tragiquement - été placées au centre de l'actualité. Qu'on pense à la campagne #metoo, au recensement des féminicides, aux oeuvres littéraires dénonçant des incestes, attouchements ou viols par des personnalités plus ou moins connues et admirées. Tous les secteurs de la société se doivent de porter un regard critique sur leurs pratiques, leurs automatismes et leurs préjugés à l'égard des femmes. Cela vaut également pour les acteurs de la justice (magistrats de base ou chefs de corps, avocats, intervenants psycho-sociaux), qui sont invités à une réflexion autour des liens entre les femmes et la justice, en Belgique, à l'heure actuelle.
Le présent ouvrage vise à défricher, d'une part, le rôle et la place des femmes au sein de la justice et, d'autre part, le rapport de la justice avec les femmes justiciables dans différentes procédures.
La justice réserve-t-elle un traitement identique aux hommes et aux femmes travaillant pour elle ou qui se présentent devant elle ? Les actrices professionnelles de la justice, de plus en plus majoritaires, sont-elles pour autant sur un pied d'égalité avec leurs homologues masculins ? Les outils législatifs visant à protéger les femmes victimes de violences sont-ils suffisamment appliqués et si non, pourquoi ? Des procédures a priori « neutres » au niveau de l'impact sur le genre ne cachent-elles pas des discriminations ? La justice a-t-elle la volonté et les moyens de dénoncer et sanctionner des comportements sexistes, lorsque ceux-ci apparaissent incidemment dans un dossier civil ou pénal ?
Ce livre propose un double regard sur les différentes thématiques abordées, en conjuguant des contributions de praticiens de la justice et de chercheurs travaillant sur les pratiques judiciaires. -
La vulnérabilité en droit européen des droits de l'homme ; conception(s) et fonction(s)
Collectif, Caroline Boiteux-Picheral
- Anthemis
- Droit & Justice
- 26 Mars 2019
- 9782807205147
Cet ouvrage est le fruit d'une réflexion collective de juristes issus de différentes branches du droit. Il offre des analyses critiques croisées sur la mise en oeuvre, dans une perspective nationale et internationale, de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, qui a acquis une force contraignante en 2009.
D'une manière générale, les effets de la Charte se font sentir non seulement dans l'ancrage de ses principes dans les constitutions et les législations nationales des États membres de l'Union européenne, mais également dans les décisions des juges à tous les niveaux de juridiction. Ces principes concernent des enjeux de société très débattus, tels que les questions relatives aux travailleurs détachés, à l'euthanasie, à la protection des données personnelles, au droit d'asile et au droit des étrangers, indépendamment des questions plus techniques ayant trait aux garanties procédurales.
Cette étude transversale a pour ambition de livrer un premier bilan sur l'effectivité de la protection des droits et libertés proclamés dans un texte auquel se réfèrent de manière croissante autant les juges européens que les juges nationaux pour fonder leurs décisions. Elle vise ainsi à éclairer les différents acteurs de la scène des droits de l'homme en Europe : les institutions européennes, les États, les juridictions et, plus généralement, les justiciables.
L'ouvrage ne s'adresse pas uniquement aux initiés (universitaires et juristes professionnels), mais également à un public plus large (militants associatifs et d'ONG, étudiants et citoyens) sensible à la protection des droits et des libertés. Cette protection est en effet au coeur des valeurs qui fondent la construction européenne, dont la Charte est l'expression.
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Responsabilité sociétale de l'entreprise ; le droit dans la transition
Jean-Marc Gollier
- Anthemis
- 13 Novembre 2018
- 9782807204140
La crise financière de 2008 nous a fait ressentir l'immense fragilité de notre société de marchés et a mis en lumière les ressorts sociaux et politiques qui nous ont permis d'y faire face tant nationalement qu'internationalement. Etre présents dans la société civile comme acteurs responsables - d'autant plus responsables que puissants - n'incombe pas seulement aux individus, mais aussi aux entreprises ou, parce que seule une personne peut assumer des responsabilités, aux sociétés qui détiennent cette puissance, individuellement ou sous forme de groupes ou de réseaux.
Cet ouvrage aborde, dans le langage d'un juriste engagé dans l'éthique et le droit des affaires, la transition qui se déroule sous nos yeux, ce passage du paradigme passif des droits et des marchés au paradigme actif des engagements responsables et partagés. Quel rôle joue la responsabilité sociétale de l'entreprise dans la gouvernance de l'entreprise ? Quel impact a-t-elle sur les droits des parties prenantes, y compris les actionnaires ? Comment communiquer sur cette responsabilité et sur le développement durable ? Comment faire si mon entreprise est prise en défaut ? Existera-t-il bientôt une " finance durable " qui s'imposera dans les marchés financiers ?
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Cybersécurité et RGPD : protégez votre PME
Alain Ejzyn, Thierry Van Den Berghe
- Anthemis
- 5 Juin 2018
- 9782807203976
La gestion de la sécurité de l'information constitue désormais une nécessité pour toute entreprise, y compris les PME. Tout d'abord, l'automatisation croissante des affaires et l'augmentation de la cybercriminalité en font un enjeu majeur dans nos économies digitales.
Ensuite, les entreprises sont soumises à toujours davantage de régulation, comme, depuis peu, le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
L'objectif de ce livre est de détailler les connaissances et les recommandations essentielles pour garantir la sécurité de l'information dans une PME. Il permet à des acteurs non informaticiens de comprendre la problématique et ses enjeux, et de mettre en oeuvre des actions concrètes afin d'assurer la sécurité de leurs systèmes.
Son contenu inclut :
. une présentation pratique du RGPD. Les enjeux et les implications de ce nouveau règlement sont exposés dans un langage clair et concis ;
. 40 mesures pour assurer une bonne hygiène de sécurité informatique. Ces mesures sont regroupées par thème et mises en contexte ;
. une méthode adaptée à la PME pour mener à bien un projet de sécurité. Cette méthode s'inspire des standards reconnus en la matière, tels EBIOS et ISO 27000.
Ce guide pratique s'adresse d'abord aux dirigeants de PME, mais aussi à tous les acteurs de la sécurité de l'information, qu'ils soient responsables de la sécurité, futurs délégués à la protection des données ou utilisateurs.
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Ces dernières années, la thématique « État et religions » s'est particulièrement développée au gré de la diversification des croyances, du pluralisme, de l'immigration, de la sécularisation de la société, de la montée en puissance des droits de l'homme et de la lutte pour la protection d'une société démocratique. L'Université catholique de Louvain, l'Université de Rennes et l'Université d'Ottawa ont donc décidé d'explorer cette problématique essentielle au travers de trois axes d'analyse.
Le premier axe est celui des fondements mêmes des rapports entre l'État et les religions. Ces rapports, résidant dans les dispositions constitutionnelles qui consacrent la liberté religieuse, l'autonomie organisationnelle des cultes ou encore le soutien étatique, doivent être examinés et réinterrogés au vu des évolutions récentes de la société.
La question de la coexistence de droits individuels universels et de régimes particuliers constitue le deuxième axe de l'analyse menée par cet ouvrage. Une étude comparée des droits et privilèges reconnus aux membres des groupes religieux révèle l'asymétrie des régimes juridiques en vigueur. Les discriminations religieuses forment enfin le troisième axe d'analyse. La liberté de religion, liberté « classique » figurant résolument parmi les « assises d'une société démocratique », se combine ici avec la non discrimination pour former le principe de non-discrimination religieuse, qui s'impose à la fois aux autorités publiques et aux personnes privées.
Sous la direction de Nicolas Bonbled, Céline Romainville, Marc Verdussen, Stéphanie Wattier.
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La charte des droits fondamentaux de l'union européenne
Collectif
- Anthemis
- Droit & Justice
- 29 Mai 2018
- 9782807203846
Cet ouvrage est le fruit d'une réfl exion collective de juristes issus des différentes branches du droit. Il offre des analyses critiques croisées sur la mise en oeuvre, dans une perspective nationale et internationale, de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, qui a acquis une force contraignante depuis 2009.
D'une manière générale, les effets de la Charte se font sentir non seulement dans l'ancrage de ses principes dans les constitutions et les législations nationales des États membres de l'Union européenne, mais également dans les décisions des juges à tous les niveaux de juridiction. Ces principes concernent des enjeux de société très débattus, tels que les questions relatives aux travailleurs détachés, à l'euthanasie, à la protection des données personnelles, au droit d'asile et au droit des étrangers, indépendamment des questions plus techniques ayant trait aux garanties procédurales.
Cette étude transversale a pour ambition de livrer un premier bilan sur l'effectivité de la protection des droits et libertés proclamés dans un texte auquel se réfèrent de manière croissante autant les juges européens que les juges nationaux pour fonder leurs décisions. Elle vise ainsi à éclairer les différents acteurs de la scène des droits de l'homme en Europe : les institutions européennes, les États, les juridictions, et plus généralement les justiciables.
Elle ne s'adresse pas uniquement aux initiés (universitaires et juristes professionnels), mais également à un public plus large (militants associatifs et d'ONG, étudiants et citoyens) sensible à la protection des droits et des libertés. Cette protection est en effet au coeur des valeurs qui fondent la construction européenne, dont la Charte est l'expression.
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Les activités sportives dans la jurisprudence européenne ; conséquences économiques de l'application de la notion européenne d'entreprise à l'organisation d'activités sportives
Johan Vanden Eynde
- Anthemis
- 2 Mai 2018
- 9782807203693
Avant même que le sport ait été intégré dans les compétences de l'Union européenne par le traité de Lisbonne en 2007, l'impact du droit européen sur les activités sportives s'était déjà fait sentir à maintes reprises, notamment à travers le célèbre arrêt Bosman de 1995.
C'est cet impact que le présent ouvrage s'attache à analyser. En parcourant la jurisprudence européenne en matière de sport et en rappelant quelques principes fondamentaux de droit européen, l'auteur examine la qualification juridique et économique qui peut être donnée à l'activité sportive du point de vue de la législation européenne et les conséquences qu'il convient d'en tirer.
L'activité sportive peut-elle être analysée comme une entreprise, c'est-à-dire comme une activité économique?? Quand peut-elle être considérée comme une activité d'intérêt général (SIG) ou un service économique d'intérêt général (SIEG)?? Quelles sont les conséquences de ces classifications??
Quelle est la place de l'entreprise économique au sein du «?sport pour tous?» et inversement??
Quelles sont les conséquences de la dimension économique de l'activité sportive, notamment du point de vue de la liberté de circulation des personnes et des travailleurs, de la politique de la concurrence, des aides d'État, de la politique audiovisuelle, de la santé publique, de l'éducation, de la reconnaissance des diplômes, etc. ?
Quelle est la place des associations sportives au sein de l'espace légal européen?? Quel est l'impact de leur réglementation sur la vie sportive??
Telles sont les principales questions auxquelles tente de répondre cet ouvrage.
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Dire le droit et être compris ; comment rendre le langage judiciaire plus accessible
Collectif
- Anthemis
- 6 Février 2018
- 9782807203365
Depuis plus de quinze ans, l'Association syndicale des magistrats poursuit son travail visant à rendre le langage de la Justice plus compréhensible.
Les premières publications de Dire le droit et être compris, en deux tomes, invitaient les magistrats à adapter le langage de leurs actes pour qu'ils soient plus lisibles. Elles avaient suscité enthousiasme, intérêt, critiques et oppositions.
Ces deux tomes ont été fondus en un seul ouvrage. Ils ont été complètement réécrits et largement amplifiés.
L'optique reste la même : comment rédiger les actes judiciaires de façon à ce qu'ils soient compris par leur destinataire principal, le justiciable ?
Dans cette perspective, l'ouvrage s'appuie sur les lignes de force suivantes :
- dans la mesure du possible, privilégier le langage de la vie courante ;
- aider le lecteur à s'orienter dans l'acte judiciaire ;
- conserver la rigueur juridique.
À cette fin, de nombreuses propositions sont formulées. Elles portent sur le vocabulaire, la syntaxe, la construction des phrases et la présentation des actes. Elles visent les actes de la procédure pénale et ceux de la procédure civile. Des exemples sont suggérés. Chacun pourra ainsi retenir les propositions qui lui paraissent les plus judicieuses.
L'ouvrage ne s'adresse pas qu'aux magistrats. Tous les acteurs du monde judiciaire sont concernés : avocats, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.
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Les entreprises et les procedures douanières : analyse du code des douanes de l'Union
Mauro Giffoni
- Anthemis
- 6 Février 2018
- 9782807203372
Le Code douanier de l'Union est entré en application le 1er mai 2016 et a remplacé le Code des douanes communautaire qui était en vigueur depuis 1993. Ce dernier se devait d'être modernisé pour tenir compte de l'évolution du commerce international et des nouvelles technologies. Le Code douanier de l'Union se fixe donc comme objectif, entre autres, d'avoir une douane électronique, et ce entre les systèmes informatiques des États membres, mais également entre la douane et les opérateurs économiques.
Dans cet ouvrage, après une partie générale sur la politique douanière, nous aborderons les éléments de base que sont le tarif douanier, l'origine et la valeur. Indispensables à l'application des droits de douane et des autres mesures liées au commerce international, leur juste détermination peut permettre une réduction considérable des coûts liés à une importation.
La législation douanière de l'Union offre également d'autres possibilités permettant de réduire ces coûts, et une bonne planification douanière devrait donc être au centre de toute entreprise. Ces leviers d'action feront l'objet d'un exposé détaillé :
- Les régimes douaniers comprennent l'importation, l'exportation et les régimes particuliers, qui, s'ils sont bien appliqués, peuvent permettre une réduction notable des coûts.
- L'entrepôt douanier permet de stocker les marchandises en exemption des droits de douane. Mais est-ce toujours nécessaire d'utiliser le régime de l'entrepôt douanier ? N'est-il pas plus intéressant d'utiliser le dépôt temporaire ?
- La transformation permet d'importer ou d'exporter temporairement, en exemption partielle ou totale des droits de douanes, des marchandises qui doivent subir une transformation.
- L'admission temporaire permet d'importer temporairement, en exemption totale ou partielle des droits de douane, des marchandises destinées à être réexportées, pour un usage déterminé (par exemple l'exposition), sans leur faire subir de modifications.
- La destination particulière est applicable à des marchandises bénéficiant d'une préférence tarifaire (réduction ou suspension de droits de douane), sous réserve qu'elles soient affectées à une destination donnée qui implique généralement un processus de montage, d'ouvraison ou de transformation.
- Enfin, le transit permet une suspension temporaire des droits, taxes et mesures de politique commerciale qui sont applicables à l'importation, pour le transport de marchandises entre deux points du territoire douanier, via un autre territoire douanier, ou entre deux ou plusieurs territoires douaniers différents.
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Du juge d'instruction vers le juge de l'enquête ; analyse critique et de droit comparé
Collectif
- Anthemis
- 6 Février 2018
- 9782807203396
En 2016, à la demande du ministre de la Justice, un projet de modification du Code d'instruction criminelle belge a été présenté par des experts. Ce projet vise notamment la suppression du juge d'instruction et son remplacement par un juge de l'enquête. Parce qu'elle touche aux fondements du droit pénal et modifie grandement la philosophie même de la procédure, cette modification est celle qui semble le plus questionner les académiques et les praticiens du droit pénal.
Or, plusieurs États ont déjà fait face à des velléités identiques ou ont franchi le pas d'un rapprochement de leur système de droit avec celui des pays anglo-saxons. Avant d'introduire une modification d'importance majeure dans le Code d'instruction criminelle belge, une comparaison des expériences connues en la matière par divers États européens ou d'autres systèmes semble dès lors utile.
Le présent ouvrage examine la place du juge d'instruction (s'il existe) dans ces différents systèmes et l'impact que sa suppression (comme en Italie ou en Suisse) ou sa non-suppression (comme en France) a eu sur les procédures pénales. Pour ce faire, il rassemble des contributions d'académiques et de praticiens de tous horizons, permettant ainsi une approche de la question en droit comparé. L'objectif est de supporter ou combattre les modifications envisagées en Belgique, notamment en fonction d'expériences desquelles il sera possible de tirer des conclusions en termes de bien-fondé, d'efficacité et d'efficience.
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Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui ; regards croisés du droit et de la pratique médicale
Collectif
- Anthemis
- Centre De Droit Prive ; Unite De Droit Familial
- 5 Décembre 2017
- 9782807203341
La procréation médicalement assistée permet à de plus en plus de couples chaque année d'accéder à la parenté. Mais la mise en oeuvre de celle-ci repose sur une interaction étroite du droit et de la pratique médicale : le centre qui accueille le projet parental est en effet appelé à mobiliser les instruments juridiques grâce auxquels la filiation de l'enfant pourra être établie.
Le présent ouvrage dresse un état des lieux des règles en vigueur, nourri par une doctrine et une jurisprudence de plus en plus abondantes au fil des années, et propose une réflexion à la lumière des questionnements des médecins praticiens dans les Centres de PMA.
Les développements juridiques et centrés sur la bioéthique de cet ouvrage se veulent à la portée de tous publics.
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La Cour pénale internationale à l'épreuve du droit à la liberté
Christophe Deprez
- Anthemis
- Droit & Justice
- 24 Octobre 2017
- 9782807203143
Cet ouvrage procède d'une prémisse bien connue : le droit pénal, s'il contribue au maintien des droits essentiels de chacun, implique en retour l'exercice d'un certain pouvoir de contrainte sur les individus et constitue ainsi un danger à l'égard de ces mêmes droits et libertés.
La justice pénale internationale n'est, pas plus que les tribunaux nationaux, épargnée par ce « paradoxe pénal ».
C'est cette conviction qui a inspiré le présent ouvrage. Son ambition est de mettre l'action de la Cour pénale internationale à l'épreuve de l'exigence de liberté. Le droit et la pratique de la Cour pénale internationale sont ainsi successivement confrontés à sept applications concrètes de cette garantie essentielle : le droit d'être informé des raisons de sa privation de liberté, le droit d'être présenté à un juge, le droit de contester le bien-fondé de sa privation de liberté, le droit à la liberté stricto sensu, le droit d'être libéré pour raisons humanitaires, le droit d'être jugé rapidement ou libéré au cours de la procédure et, enfin, le droit à une réparation appropriée.
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Bâtir une démocratie-dépassement ; un nouveau défi pour la France, un nouvel espoir pour l'Europe
Patrick Duchassaing De Fontbressin
- Anthemis
- 5 Septembre 2017
- 9782807203181
Dans l'Europe d'aujourd'hui, les partis populistes, nourris par la détresse des peuples, préparent les obsèques de la démocratie.
Faire revivre les valeurs des fondateurs de l'Europe, les arracher au désenchantement collectif qui les voile, suppose d'en appeler à un souffle nouveau.
Lassée par les discours d'une classe politique traditionnelle, la jeunesse d'Europe en quête de repères attend une idée-force.
Au lendemain de la victoire française du 7 mai 2017 sur les extrêmes, une conscience européenne revivifiée nous invite à bâtir un édifice d'espoir sur la base d'un contrat social rénové.
L'appel de ce livre s'adresse à chaque citoyen européen et spécialement à la jeunesse.
Il s'adresse à tous ceux qui sauront dépasser les clivages pour faire face au péril de l'effondrement.
Autant que le terrorisme par les armes, il faut vaincre d'urgence le populisme par l'Idée et entreprendre de bâtir une démocratie-dépassement pour une Europe des libertés : la première des libertés, c'est d'oser.
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L'action humanitaire internationale entre le droit et la pratique
Collectif
- Anthemis
- Droit & Justice
- 31 Mai 2016
- 9782807200647
L'action humanitaire internationale qui se mobilise à propos des grandes catastrophes naturelles ou des conflits internationaux et non internationaux fait tous les jours la une de l'actualité internationale dans les médias. L'opinion publique est fortement sensibilisée à ces questions.
D'une manière générale, l'action humanitaire se déploie dans l'urgence et doit gérer des situations d'urgence. De nombreux problèmes pratiques se posent : problèmes de logistique, de coordination de l'action des divers intervenants, d'accès aux victimes, de l'identification des besoins des destinataires, de la réponse adéquate à fournir, etc. Ceux-ci soulèvent des enjeux politiques souvent très délicats.
Si les spécialistes de l'action humanitaire sont de plus en plus entraînés pour régler ce genre de difficultés, le droit et les juristes sont mal équipés pour cela. Une réflexion s'imposait dès lors de la part des différents acteurs de cette action humanitaire mais aussi des universitaires. Cet ouvrage rassemble ainsi des témoignages de terrain et des réponses à ces problèmes très concrets. Il a pour objectif de déterminer si, entre la pratique et le droit, il existe une place pour le développement d'une nouvelle branche du droit, celle du droit de l'action humanitaire.
Sont successivement abordées les sources et la codification de ce droit de l'action humanitaire ainsi que la mise en oeuvre de celui-ci par les acteurs intergouvernementaux - O.N.U. et institutions financières - et non gouvernementaux - O.N.G. et C.I.C.R.
Cet ouvrage ne concerne pas uniquement les universitaires et les spécialistes ; il a pour ambition de s'adresser tant aux initiés et qu'aux non-initiés et plus généralement à tous ceux que préoccupe le développement de l'action humanitaire.
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La liberté d'expression ; pour qui, pour quoi, jusqu'où ?
Stéphane Hoebeke
- Anthemis
- 8 Décembre 2015
- 9782874559723
La communication est partout, sur tous les supports, de la parole à Twitter, en passant par le dessin, la photo ou la vidéo. L'expression est libre, mais quelle est cette liberté et quelles sont ses limites ?
C'est quoi la vie privée, l'image, l'honneur, la présomption d'innocence, la dignité humaine, la discrimination, le racisme, le sexisme, la violence, la protection des mineurs, l'objectivité ou la publicité ?
L'ouvrage La liberté d'expression. Pour qui, pour quoi, jusqu'où ? explore les règles de contenu applicables par tout qui s'exprime (journaliste professionnel ou non, artiste, publicitaire, blogueur, facebookeur, youtubeur?), qu'il soit un enfant de 13 ans ou un dirigeant d'entreprise, qu'il soit célèbre ou anonyme, qu'il communique un fait, une idée ou une opinion, quels que soient le sujet (politique, culture, sport?) et le mode de diffusion (affichage, presse écrite, cinéma, radio, télévision, Internet, réseaux sociaux?).
Nourri de nombreux exemples réels ou fictifs, l'ouvrage se veut résolument pratique et didactique, au profit du plus large public. Il vise à promouvoir une vraie liberté d'expression pour tous et à développer une véritable éducation aux médias afin de nourrir l'esprit critique de chacun.
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L'insolvabilité nationale, européenne et internationale t.1 ; le nouveau règlement européen du 20 mai 2015
Yves Brulard
- Anthemis
- 11 Juillet 2017
- 9782874559457
Le règlement (UE) 2015/848 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité, qui entre en application le 26 juin 2017, favorise la coordination entre des procédures nationales complexes et multiples et règle partiellement les problèmes de compétence.
Le but du règlement est d'assurer que les procédures transfrontalières au sein de l'Union européenne fonctionnent effectivement et efficacement. Cette ambition a abouti à un régime provisoire d'une complexité certaine et d'une portée limitée, mais qui porte en lui les ferments d'une harmonisation ou unification future du droit de l'insolvabilité en Europe.
Le présent tome est consacré à l'examen, thème par thème, du nouveau règlement et de ses différents apports. Les auteurs y commentent notamment :
-l'état du processus d'adoption et les modifications apportées par le règlement;
-les procédures auxquelles s'applique ce règlement conformément au texte de son article 1;
-la notion de centre des intérêts principaux (COMI) ;
-les actions dites « annexes » ;
-le statu quo sur la compensation et les conventions de compensation ;
-les conséquences du nouveau règlement sur le droit des travailleurs ;
-les innovations en matière de procédures secondaires ;
-l'évolution du mécanisme de la coopération ;
-la coopération transfrontière ;
-les nouveaux droits des créanciers ;
-la coordination et coopération intragroupe.
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Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme
Collectif
- Anthemis
- Droit & Justice
- 27 Juin 2017
- 9782807202931
Envisagée depuis de longues années, l'introduction en France d'un contrôle de constitutionnalité a posteriori sous la forme d'une question préjudicielle de constitutionnalité constitue, à n'en pas douter, une réforme majeure.
Au-delà des questions procédurales inhérentes à la mise en place d'une nouvelle voie de droit pour les justiciables, la question prioritaire de constitutionnalité pose la question centrale des rapports entre le contrôle de constitutionnalité et le contrôle de conventionnalité, et donc également du rapport de la norme constitutionnelle au droit européen des droits de l'homme.
Le travail de recherche réalisé par une équipe de chercheurs de l'Institut de droit européen des droits de l'homme à partir de décisions du Conseil constitutionnel et d'arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme appréhende trois niveaux de protection des droits de l'homme : le contrôle de conventionnalité interne, le contrôle de conventionnalité externe et le contrôle prioritaire de constitutionnalité.
De l'analyse de la jurisprudence ressort le constat suivant : le Conseil a d'ores et déjà réussi à définir un équilibre entre autonomie et convergence vis-à-vis du contrôle de conventionnalité. Ainsi, il préserve l'autonomie du contrôle prioritaire de constitutionnalité (chapitre I), malgré une convergence fonctionnelle des contrôles (chapitre II), et son utilisation équivoque du contrôle de conventionnalité (chapitre III) n'empêche pas une équivalence des protections (chapitre IV) entre les deux contrôles.
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Cet ouvrage analyse sous l'angle juridique les grandes problématiques liées à la protection de l'environnement. On y trouve notamment des analyses consacrées aux changements climatiques, à la pollution de l'air et des mers, au risque nucléaire et au mouvement international des déchets dangereux. La protection de la couche d'ozone, de la biodiversité et des ressources naturelles fait aussi l'objet de chapitres distincts. Des développements plus spécifiques portent sur le droit à un environnement sain comme droit de l'homme, sur les liens entre le commerce et l'environnement, sur la responsabilité internationale pour dommages transfrontières et sur les principes généraux de cette nouvelle discipline qu'est devenu le droit international de l'environnement. Cette nouvelle édition met à jour la jurisprudence et la législation des dernières années. Trois nouveaux chapitres ont également été ajoutés : la protection des eaux douces, la pollution transfrontière atmosphérique et la protection de l'environnement dans un contexte de conflits armés.
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R2P et intervention humanitaire ; peut-on [ou comment] dépasser la volonté politique du Conseil de sécurité ?
Noémie Blaise
- Anthemis
- 19 Avril 2017
- 9782807202207
Le présent ouvrage porte sur l'intervention humanitaire telle qu'elle est envisagée par le concept de responsabilité de protéger, en conformité avec le droit international existant.
Une première partie a pour objet d'apprécier l'aspect novateur de la responsabilité de protéger au regard des mécanismes juridiques existants et plus précisément, le chapitre VII de la Charte des Nations unies. L'aspect responsable de la souveraineté fait également l'objet d'une analyse approfondie en vue de déterminer si la responsabilité de protéger a rendu la souveraineté responsable ou a rappelé l'une de ses qualités intrinsèques.
La seconde partie s'interroge sur les raisons qui expliquent que certaines interventions humanitaires ne sont pas autorisées par le Conseil de sécurité et les solutions à proposer pour remédier à ces lacunes observées en cas de crimes de masse. Sont ainsi abordées, d'une part, la paralysie du Conseil de sécurité en raison de l'utilisation du droit de véto par les membres permanents qui le composent et, d'autre part, les difficultés liées à la mise en oeuvre d'une intervention en raison de l'absence d'une armée onusienne.
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Prélèvement et transplantation d'organes ; droits national, européen et international face à la pénurie
Anne-Cécile Squifflet
- Anthemis
- 20 Décembre 2016
- 9782807201026
Aujourd'hui, le prélèvement et la transplantation d'organes sont devenus une réalité faisant partie de l'offre de soins dans de nombreux pays à travers le monde. Malgré tout, certains problèmes et difficultés demeurent. Tel en va ainsi de la pénurie d'organes : le nombre de greffons disponibles n'est pas suffisant pour faire face à la demande croissante des patients en attente. Cette situation engendre de nombreux efforts sur différents plans en vue de combattre le manque.
Le présent ouvrage entend décrire la place que le droit pourrait et devrait occuper dans cette entreprise. À cette fin, il propose :
- une étude préalable du phénomène de pénurie d'organes, dans son existence, ses origines et ses prolongements - dont celui que constituent le trafic et le tourisme de transplantation ;
- une analyse détaillée de l'état actuel du droit applicable au prélèvement et à la greffe aux niveaux international et européen, d'une part, et national, d'autre part - dans le cadre de laquelle sont réalisés un examen des actions de l'OMS, du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne, ainsi qu'une comparaison de la réglementation belge avec celles espagnole, américaine, croate et iranienne ;
- des propositions inédites quant au rôle à endosser par le droit face à la pénurie d'organes et à la délimitation concrète de celui-ci - qui pourraient mener à des modifications de l'encadrement juridique en Belgique ou inspirer les organisations internationales et les autorités d'autres pays.
Cet ouvrage a vocation à s'adresser tant au monde juridique qu'au monde médical et plus généralement à toute personne intéressée par la problématique du don d'organes.
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Le droit européen de l'asile au défi de la confiance mutuelle
Luc Leboeuf
- Anthemis
- 12 Juillet 2016
- 9782807200692
Ces dernières années, le droit européen de l'asile se trouve dans la tourmente, entre refonte des textes, mise en cause de sa conformité aux droits fondamentaux et arrivée accrue de demandeurs d'asile. Il en résulte une fragilisation de la confiance mutuelle entre les États membres de l'Union européenne.
La présente étude rend compte de ces développements, en proposant une lecture de l'évolution du droit européen de l'asile, et des tensions qui le traversent, à l'aune de la notion de confiance mutuelle. Elle propose également diverses pistes de réflexion visant à renforcer la confiance mutuelle entre les États membres, dans le plein respect des droits fondamentaux des demandeurs d'asile.
À cette fin, outre une théorisation de la notion de confiance mutuelle, le présent ouvrage offre :
- une analyse des textes qui composent le droit européen de l'asile, tels qu'ils ont été récemment refondus et sont interprétés par la Cour de justice de l'Union européenne. L'analyse est opérée à la lumière de l'apport de ces textes à la confiance mutuelle ;
- une étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et des juridictions nationales, essentiellement le Conseil du contentieux des étrangers de Belgique, relative aux remises en cause de la confiance mutuelle ;
- diverses propositions visant à renforcer la confiance mutuelle entre les États membres, notamment en renforçant les droits procéduraux et en réformant le système de répartition des demandeurs d'asile, aujourd'hui consacré par le règlement Dublin.
Cet ouvrage intéressera les spécialistes du droit des étrangers et du droit européen, mais aussi toute personne interpellée par la problématique de l'asile en Europe et désireuse de découvrir les textes juridiques applicables et les controverses qu'ils soulèvent dans les prétoires européens et nationaux.
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Exposant les principales règles juridiques en la matière, cet ouvrage constitue une mine d'informations et de conseils pratiques sur le recouvrement de créances en Belgique et à l'étranger.
Il propose une série de mesures préventives à adopter afin de limiter le risque d'impayés et examine les procédures amiables et judiciaires de recouvrement, en mettant l'accent sur les nouveautés intervenues.
Rédigé par des professionnels du droit, sous la direction de Marianne Dickstein, ce guide s'adresse aux entreprises et aux indépendants. Il est illustré par de nombreux exemples concrets.
Marianne Dickstein est avocate au barreau de Bruxelles, spécialisée en droit commercial et en droit des sociétés ; elle est également médiatrice en matières civile et commerciale. Ayant préalablement dirigé sa propre société, sa connaissance pratique de l'entreprise est déterminante lorsqu'elle conseille ses clients établis en Belgique et à l'étranger, notamment dans leurs contentieux relatifs au recouvrement de créances.
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La Cour européenne des droits de l'homme dans la presse
Collectif
- Anthemis
- Droit & Justice
- 1 Juillet 2015
- 9782874557606
Titre: La Cour européenne des droits de l'homme dans la presse Theme1: Droit - Droit européen - Procédure et contentieux / Juridictions européennes Theme2:
Résumé: Quelles sont les représentations médiatiques de la Cour ?
Cet ouvrage rassemble les actes d'un colloque qui s'est tenu le 24 octobre 2013 au Palais des droits de l'homme, à Strasbourg. Le sujet traité se veut particulièrement ambitieux et novateur, puisqu'il s'interroge à la fois sur l'image véhiculée dans la presse à propos de la Cour européenne des droits de l'homme, devenue incontournable dans le paysage européen, ainsi que sur les relations et les motivations des acteurs en présence.
La Cour européenne des droits de l'homme défend de longue date la liberté de la presse, pierre angulaire de nos sociétés démocratiques. Au vu de l'augmentation exponentielle du volume, des sources et de la rapidité de circulation de l'information, elle n'est cependant pas qu'un juge en la matière : elle en est aussi et inévitablement un « sujet ».
Dans un contexte de médiatisation croissante, il s'agit de découvrir et de comprendre quelle(s) représentation(s) de la Cour européenne des droits de l'homme propagent les journaux et d'identifi er la presse concernée, utilisée comme moyen de débat et d'influence d'opinion. Comment la Cour est-elle présentée et son travail (décisions, arrêts, mécanisme dans son ensemble) expliqué ? Alors que de nouvelles évolutions interviennent, accompagnées de critiques certes isolées, mais parfois véhémentes, la Cour européenne des droits de l'homme a-t-elle bonne ou mauvaise presse et, surtout, pour quelle(s) raison(s) ? Quels sont les responsabilités des journalistes ainsi que les enjeux éthiques et politiques actuels ? Quel rapport à la presse écrite la Cour, mais également les avocats et les porte-paroles des autorités nationales, entretiennent-ils et dans quel(s) but(s) ? Quels impacts cet usage de la presse écrite peut-il avoir sur l'opinion publique, sur les responsables politiques et, finalement, sur l'avenir du système européen ?
Telles sont, entre autres, les perspectives retenues et les questions auxquelles le présent ouvrage entend fournir des éléments de réponses.
![R2P et intervention humanitaire ; peut-on [ou comment] dépasser la volonté politique du Conseil de sécurité ?](https://images.epagine.fr/207/9782807202207_1_m.jpg "R2P et intervention humanitaire ; peut-on [ou comment] dépasser la volonté politique du Conseil de sécurité ?")
